Informations légales :

Le site http://www.bmpc14.fr/est la propriété de la S.A.R.L. Bruno Maze Pilotage Coordination qui en assure l’exploitation.

Domiciliation de la société :

S.A.R.L BMPC

S.A.R.L. au capital de  8 000  €

Immatriculée au RCS de Caen sous le N° SIREN : 481 726 874

Siège social :

1, Rue de Douvres – 14480 TIERCEVILLE

Tél. : 02.3177.33.37 – bmpc14@free.fr

Hébergement :

Jimdo GmbH - Stresemannstraße 375

22761 Hamburg – Germany

Droits de propriété intellectuelle :

Les informations textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations fournies sur le site www.bmpc14.fr ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits, cédés ou distribués, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d’auteur. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la S.A.R.L. BMPC. Les marques de la S.A.R.L. BMPC ainsi que les logos, présents sur le site sont des marques et signes déposés et /ou protégés.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place sur ce site en direction d’informations présentes sur le réseau Internet ou mises à disposition par nos partenaires, ont fait l’objet d’autorisations expresses. La S.A.R.L. BMPC ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne peut être tenue responsable pour quelque raison que ce soit du contenu des sites de ces partenaires et dégage toute responsabilité dans l’hypothèse où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles.